Comité d’éthique de l’Inserm

Le comité d’éthique de l’Inserm (CEI) a pour vocation d’être un acteur à part entière dans le dialogue entre la communauté scientifique et médicale et la société. Il anime la réflexion sur les questions éthiques soulevées par la recherche scientifique médicale et la recherche en santé telle qu’elle est mise en œuvre à l’Inserm.

Il apporte son soutien aux personnels de l’Institut pour identifier et intégrer les questions d’éthique dès la conception de leurs projets. Ces aspects en font une instance originale, distincte du Comité consultatif national d’éthique (CCNE).

Missions

Les principales missions du comité d’éthique sont de :

Conduire et développer la réflexion sur les aspects éthiques associés aux pratiques de la recherche.

Anticiper, par un travail de veille et de conseil, les conditions de mise en œuvre de recherches innovantes ainsi que les modalités de leur accompagnement éthique, notamment du point de vue de leurs impacts et conséquences.

Sensibiliser les personnels de recherche à l’importance de l’éthique, afin de garantir un juste équilibre entre leur liberté intellectuelle et leurs devoirs vis-à-vis de l’Institut et de la société.

Formuler des recommandations concernant les règles relatives à l’éthique et à la déontologie de la recherche, en lien avec la responsabilité du chercheur devant l’institut et la société, en particulier dans ses activités d’évaluation, de valorisation de la recherche et d’expertise.

Associer les différents partenaires de l’Inserm à une réflexion partagée sur les grandes thématiques de la santé publique relevant de choix de société.

Favoriser l’appropriation par tous des enjeux d’un questionnement éthique responsable, par des initiatives de proximité et des événements institutionnels significatifs, ainsi que par la diffusion des savoirs

Contribuer à l’organisation des débats publics, et si nécessaire les susciter, dans les domaines émergents de l’innovation biomédicale.

Le comité d’éthique de l’Inserm peut être saisi par tout le personnel de l’Inserm, via les instances scientifiques, ou par la direction générale. Il peut également s’autosaisir.

Composition du comité d’éthique

Le comité d’éthique de l’Inserm comprend une vingtaine de membres nommés pour une période de trois ans, avec reconduction possible.

Au moins la moitié des membres du comité n’appartient pas directement à l’Inserm et environ la moitié n’est pas biologiste ou médecin. Le principe d’équilibre femmes/hommes est respecté.

Les champs d’expertise des membres sont complémentaires et couvrent la recherche biomédicale chez l’être humain, l’expérimentation animale, la réglementation des produits et procédés de santé, l’économie et la sociologie de la santé. Le comité comprend des personnalités francophones étrangères.

Président : Hervé Chneiweiss

Membres du CEI

  • Henri Atlan (École des hautes études en sciences sociales – Physiologie et philosophie)
  • Bernard Baertschi (Université de Genève – Philosophie)
  • Bertrand Bed’Hom (Museum national d’Histoire naturelle – Génétique animale et génomique évolutive)
  • François Bompart (Drugs for Neglected Diseases initiative (DNDi) – Vaccinologie et recherches aux Suds)
  • Catherine Bourgain (Cermes 3 – Génétique épidémiologique et sciences sociales)
  • Anne Buisson (Association François Aupetit – Associations de malades)
  • Hervé Chneiweiss (Inserm/CNRS – Neurosciences et bioéthique)
  • Anne Dubart-Kupperschmitt (Inserm – Biologie des cellules souches, thérapies génique et cellulaire)
  • François Eisinger (Institut Paoli-Calmettes, Marseille – Génétique, caractérisation et gestion des risques)
  • Marie Grosset (Magistrate et enseignante en droit de la santé publique – Droit public)
  • François Hirsch (Inserm – Immunologie, recherches aux Suds)
  • Pierre Jouannet (Université Paris 5 – Biologie de la reproduction et Académie de Médecine)
  • Pierre Lombrail (Université Paris 13 – Santé publique)
  • Séverine Mathieu (Ecole pratique des hautes études-PSL – Sociologie des religions et de l’éthique)
  • Jennifer Merchant (Université Panthéon-Assas Paris II – Sociologie et politique)
  • Grégoire Moutel (Université de Normandie, CHU Caen, Espace régional éthique – Médecine légale, éthique médicale)
  • Israël Nisand (Université de Strasbourg – Obstétrique et Forum Européen de Bioéthique)
  • Isabelle Remy-Jouet (Inserm – Développement durable et éco-responsabilité en recherche)
  • Corinne Sébastiani (Inserm – Essais cliniques, recherches aux Suds)
  • Catherine Vidal (Institut Pasteur – Neurosciences et éthique)
  • Samuel Vidal (Institut Claude Bourgelat et VetAgro Sup, Lyon – Expérimentation animale)

Invités permanents

  • Marion Abecassis (Avocate spécialisée en sciences de la vie)
  • Fabian Docagne (Inserm, responsable du service Sciences et société)
  • Christine Dosquet (AP, présidente du Comité d’évaluation éthique de l’Inserm)
  • Ghislaine Filliatreau (Inserm, déléguée à l’intégrité scientifique)
  • Laurent Fleury (Inserm, responsable du pôle Expertise collective)
  • Teodora Yovkova (Inserm, déléguée à la protection des données)
  • Flavie Mathieu (Inserm, service Sciences et société, responsable du Collège des relecteurs de l’Inserm)
  • Brigitte Rault (Inserm, référente éthique et modèles animaux au pôle Infrastructures de l’Inserm)

Mission de soutien au comité d’éthique

  • Secrétariat général : Christine Lemaitre (Inserm, Institut Biologie cellulaire, développement et évolution)
  • Assistante : Yamina Sadani (Inserm, Mission parlementaire, Comité d’éthique et Comité histoire)

Les travaux du comité d’éthique

Note et communications

Le comité d’éthique de l’Inserm peut être saisi ou s’autosaisir pour réfléchir sur des questions éthiques soulevées par la recherche telle qu’elle est mise en œuvre au sein de l’Institut. Au terme de sa réflexion, il rend des avis sous forme de notes qui peuvent évoluer en relation avec de nouvelles contributions.

Consulter les notes du comité d’éthique

Réflexions thématiques

Le comité d’éthique de l’Inserm est organisé en plusieurs groupes de réflexion thématique. Ces thématiques évolue en fonction de problématiques soulevées par la recherche.

Consulter les travaux des groupes de réflexion thématique

Séminaires

Le comité d’éthique organise des séminaires thématiques qui réunissent ses membres et des experts étrangers. Il organise également chaque année un séminaire d’une journée, centré sur une thématique soulevée par la recherche conduite à l’Inserm.

La lettre d’information du CEI

Le Comité d’éthique publie à intervalle régulier une lettre qui aborde les questions relatives au respect du vivant et à l’éthique.