Comité d’éthique de l’Inserm

Le comité d’éthique de l’Inserm (CEI) a pour vocation d’être un acteur à part entière dans le dialogue entre la communauté scientifique et médicale et la société. Il anime la réflexion sur les questions éthiques soulevées par la recherche scientifique médicale et la recherche en santé telle qu’elle est mise en œuvre à l’Inserm.

Il apporte son soutien aux personnels de l’Institut pour identifier et intégrer les questions d’éthique dès la conception de leurs projets. Ces aspects en font une instance originale, distincte du Comité consultatif national d’éthique (CCNE).

Missions

Les principales missions du comité d’éthique sont de :

Conduire et développer la réflexion sur les aspects éthiques associés aux pratiques de la recherche.

Anticiper, par un travail de veille et de conseil, les conditions de mise en œuvre de recherches innovantes ainsi que les modalités de leur accompagnement éthique, notamment du point de vue de leurs impacts et conséquences.

Sensibiliser les personnels de recherche à l’importance de l’éthique, afin de garantir un juste équilibre entre leur liberté intellectuelle et leurs devoirs vis-à-vis de l’Institut et de la société.

Formuler des recommandations concernant les règles relatives à l’éthique et à la déontologie de la recherche, en lien avec la responsabilité du chercheur devant l’institut et la société, en particulier dans ses activités d’évaluation, de valorisation de la recherche et d’expertise.

Associer les différents partenaires de l’Inserm à une réflexion partagée sur les grandes thématiques de la santé publique relevant de choix de société.

Favoriser l’appropriation par tous des enjeux d’un questionnement éthique responsable, par des initiatives de proximité et des événements institutionnels significatifs, ainsi que par la diffusion des savoirs

Contribuer à l’organisation des débats publics, et si nécessaire les susciter, dans les domaines émergents de l’innovation biomédicale.

Le comité d’éthique de l’Inserm peut être saisi par tout le personnel de l’Inserm, via les instances scientifiques, ou par la direction générale. Il peut également s’autosaisir.

Composition du comité d’éthique

Le comité d’éthique de l’Inserm comprend une quinzaine de membres nommés pour une période de trois ans, avec reconduction possible.

Au moins la moitié des membres du comité n’appartient pas directement à l’Inserm et au moins la moitié n’est pas biologiste ou médecin. La parité hommes-femmes est respectée. 

Les champs d’expertise des membres sont complémentaires et couvrent la recherche biomédicale chez l’Homme, l’expérimentation animale, la réglementation des produits et procédés de santé, l’économie et la sociologie de la santé. Le comité comprend des personnalités francophones étrangères.

Président : Hervé Chneiweiss

Membres du CEI

  • Henri Atlan (École des hautes études en sciences sociales – Biologie et philosophie)
  • Bernard Baertschi (Université de Genève – Philosophie morale et éthique des biotechnologies)
  • Bertrand Bed’Hom (Museum national d’Histoire naturelle – Comportement animal)
  • Mylène Botbol-Baum (Université catholique de Louvain, Belgique – Bioéthique et philosophie)
  • Catherine Bourgain (Cermes 3 – Génétique humaine et statistiques, recherche participative)
  • Anne Buisson (Association François Aupetit – Représentante des associations de malades)
  • Hervé Chneiweiss (Inserm/CNRS – Neuro-éthique)
  • Hélène Combrisson (École nationale vétérinaire, Maisons-Alfort – Médecine vétérinaire)
  • Anne Dubart-Kupperschmitt (Inserm – Biologie des cellules souches, thérapies génique et cellulaire)
  • François Eisinger (Institut Paoli-Calmettes, Marseille – Génétique)
  • Marie Grosset (magistrate et enseignante en droit de la santé publique)
  • François Hirsch (Inserm – Ethique des sciences de la vie, éthique de la recherche dans les pays du Sud)
  • Pierre Jouannet (Université Paris 5 – Fertilité et reproduction humaines)
  • Pierre Lombrail (Université Paris 13 – Santé publique)
  • Jennifer Merchant (Université Paris 2 – Enjeux bioéthiques des politiques publiques comparées)
  • Grégoire Moutel (Université de Normandie, CHU Caen, Espace régional éthique – Médecine légale, éthique médicale)
  • Israël Nisand (Université de Strasbourg – Forum Européen de Bioéthique – Biologie de la reproduction)
  • Isabelle Remy-Jouet (Inserm – Assurance qualité, technologies pour la santé)
  • Corinne Sébastiani (Inserm – Essais cliniques, thérapies innovantes, recherche au Sud)
  • Catherine Vidal (Institut Pasteur – Neurobiologie, sexe et genre dans la recherche)

Invités permanents

  • Marion Abecassis (Avocate spécialisée en sciences de la vie)
  • Fabian Docagne (Inserm, service Sciences et société)
  • Christine Dosquet (AP, présidente du Comité d’évaluation éthique de l’Inserm)
  • Ghislaine Filliatreau (Inserm, déléguée à l’intégrité scientifique)
  • Laurent Fleury (Inserm, responsable du pôle Expertise collective)
  • Sylvie Ledoux (Inserm, responsable du service Sciences et société)
  • Flavie Mathieu (Inserm, service Sciences et société, responsable du Collège des relecteurs de l’Inserm)
  • Brigitte Rault (Inserm, référente éthique et modèles animaux au pôle Infrastructures de l’Inserm)

Mission de soutien au comité d’éthique

  • Secrétariat général : Christine Lemaitre (Inserm, Institut Biologie cellulaire, développement et évolution)
  • Assistante : Yamina Sadani (Inserm, Mission parlementaire, Comité d’éthique et Comité histoire)

Les travaux du comité d’éthique

Note et communications

Le comité d’éthique de l’Inserm peut être saisi ou s’autosaisir pour réfléchir sur des questions éthiques soulevées par la recherche telle qu’elle est mise en œuvre au sein de l’Institut. Au terme de sa réflexion, il rend des avis sous forme de notes qui peuvent évoluer en relation avec de nouvelles contributions.

Consulter les notes du comité d’éthique

Réflexions thématiques

Le comité d’éthique de l’Inserm est organisé en plusieurs groupes de réflexion thématique. Ces thématiques évolue en fonction de problématiques soulevées par la recherche.

Consulter les travaux des groupes de réflexion thématique

Séminaires

Le comité d’éthique organise des séminaires thématiques qui réunissent ses membres et des experts étrangers. Il organise également chaque année un séminaire d’une journée, centré sur une thématique soulevée par la recherche conduite à l’Inserm.

La lettre d’information du CEI

Le Comité d’éthique publie à intervalle régulier une lettre qui aborde les questions relatives au respect du vivant et à l’éthique.