Notes du Comité d’éthique en réponse aux saisines

Le comité d’éthique de l’Inserm peut être « saisi » ou s’autosaisir pour réfléchir sur les questions éthiques soulevées par la recherche scientifique médicale et la recherche en santé telle qu’elle est mise en œuvre au sein de l’Institut. Au terme de sa réflexion, il rend un avis sous forme de notes qui peuvent évoluer en relation avec de nouvelles contributions.

Retrouvez tous les documents du comité d’éthique de l’Inserm sur l’archive ouverte HAL


Position du Comité d’éthique de l’Inserm sur l’utilisation des vaccins anti-Covid


Communiqué du Comité d’éthique de l’Inserm sur le BCG dans la lutte contre le Covid-19 en Afrique


Communication conjointe du Comité d’éthique de l’Inserm et du COMETS du CNRS, sur la modification du génome germinal humain par CRISPR


Note du Comité d’éthique sur la saisine concernant les questions liées au développement de la technologie CRISPR-Cas9


Note du Comité d’éthique sur la participation des opérateurs de jeux de hasard et d’argent au financement de la recherche.


Note du Comité d’éthique sur la saisine concernant la gestion des déclarations de liens d’intérêts et des conflits d’intérêts à l’Inserm


Note du Comité d’éthique sur la saisine concernant les règles de publication (« Affaire Marthe Gauthier »)


Note du Comité d’éthique sur la saisine concernant l’annonce de la commercialisation prochaine d’un test génétique de diagnostic précoce de l’autisme


Note du Comité d’éthique sur la saisine concernant les modalités de validation et de mise sur le marché d’un test de détection de cellules cancéreuses circulantes


Note du Comité d’éthique sur l’annonce de la commercialisation prochaine d’un test génétique de diagnostic précoce de l’autisme


Note du Comité d’éthique sur la saisine concernant le financement d’une partie du projet de recherche « Facteurs génétiques et dépendance tabagique » par une société qui commercialise le tabac : la Société ALTADIS (ex-SEITA)


Note du Comité d’éthique sur la saisine concernant les brevets que la Société américaine Myriad Genetics a obtenus auprès de l’Office européen des brevets concernant les tests de dépistages à la prédisposition du cancer du sein et de l’ovaire lié aux mutations des gènes BRCA 1 et BRCA 2