Journée recherche et santé 2016 : La réflexion éthique au coeur des projets scientifiques

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Ce séminaire de formation à la santé était proposé par l’Institut thématique multi-organismes (ITMO) Santé Publique, le Comité d’évaluation éthique de l’Inserm (CEEI) et le Bureau des formations scientifiques et de soutien à la recherche (BFSSR) du Département des ressources humaines de l’Inserm. Il s’est déroulé le jeudi 4 février 2016 à Paris à l’Académie nationale de médecine.

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Présentation générale de la journée et interviews

• Présentation de la journée
• Interview de Christine Dosquet, Présidente du CEEI/IRB de l’Inserm, Service de biologie cellulaire et Inserm UMRS 1131, Hôpital Saint-Louis, Paris
• Interview de Philippe Amiel, Inserm Paris-Diderot UMR 1123, Faculté de médecine Paris Diderot
• Interview de Bruno Clément, Inserm UMR 991, Université de Rennes I
• Introduction d’Yves Lévy, Président-directeur général de l’Inserm
• Introduction de Geneviève Chêne, directrice de l’Institut thématique multi-organismes (ITMO) Santé Publique
• Introduction de Daniel Couturier, Secrétaire perpétuel de l’Académie de médecine

Session 1 – Éthique et IRB (Institutional Review Board ; modérateur : Bruno Clément)

• Comités d’éthique dans la recherche : une brève histoire du diable Philippe Amiel, Inserm Paris-Diderot UMR 1123, Faculté de médecine Paris Diderot
• L’IRB de l’Inserm : évaluer les projets de recherche du point de vue éthique Christine Dosquet, Présidente du CEEI/IRB de l’Inserm, Service de biologie cellulaire et Inserm UMRS 1131, Hôpital Saint-Louis, Paris
• L’avis d’IRB, un objet juridique ? Lauren Demerville, DRCD, APHP
• Table ronde et questions autour des trois interventions

Session 2 – Crise EBOLA : rôle du CEEI (modérateur : Christine Dosquet)

• Les enjeux et les projets à l’Inserm Claire Lévy-Marchal, responsable du pôle Recherche clinique, Itmo Santé publique-Aviesan
• Information et consentement : expérience de l’essai JIKI Xavier Anglaret, Inserm unité 897, ISPED, Bordeaux
• Anthropologie et recherche clinique : mariage de raison ou liaisons dangereuses ? Frédéric Le Marcis, Anthropologue, ENS Lyon
• Discussion générale autour des trois interventions

Session 3 – CEEI : un IRB au service des projets scientifiques (modérateur : Christine Dosquet)

Les interventions sont des retours d’expérience de chercheurs ayant soumis leur projet au CEEI et l’occasion d’un dialogue avec un membre du comité ou un invité extérieur. 

• Éthique et recherche biomédicale sur la maladie Cadasil avant-après le 15 juillet 2011 Anne Joutel, Inserm unité 1161, Université Paris Diderot, Paris
• Collections biologiques et biobanques Bruno Clément, Inserm UMR 991, Université de Rennes I
• Discussion avec les participants
• Recherche communautaire et usagers de drogue Perrine Roux, Inserm unité 912, SESSTIM, Marseille
• Les sciences sociales (SHS) face à l’éthique biomédicale Alain Giami, Inserm unité 1018, CESP, Hôpital Paul Brousse, Villejuif
• Discussion avec les participants
• Recherche non interventionnelle en sciences humaines : exemple de la psychologie Céline Souchay, CNRS UMR 5105, Université Pierre Mendès-France, Grenoble
• Recherche non interventionnelle en SHS, l’exemple de la psychologie Baptiste Moutaud, CNRS UMR 7219, Université Paris Diderot, Paris
• Discussion avec les participants

Contexte

La dimension éthique est partie intégrante du processus de la recherche. Les IRB (Institutional Review Boards) ont été institués pour émettre des avis indépendants, prenant en compte la dimension éthique des projets de recherches en santé ou comportementales, puis plus largement sur toute recherche impliquant des personnes. 

Le Comité d’évaluation éthique de l’Inserm (CEEI) rend essentiellement des avis sur les projets de recherche qui ne relèvent pas des dispositions de la loi française sur les recherches biomédicales, mais qui nécessitent — parce que les financeurs l’exigent ou parce que les revues internationales en font une condition impérative – un avis de comité d’éthique reconnu à l’échelle internationale. Mis en place par l’Inserm, accrédité par l’Office for Human Research Protection (OHRP) américain (qui délivre le numéro d’IRB), le CEEI est une institution indépendante au service de la recherche. Le CEEI conseille les chercheurs, parfois très en amont et, si nécessaire, sur les aspects éthiques et réglementaires auxquels ils sont confrontés. 

La journée 2016 du CEEI avait pour objectif de montrer, notamment par le retour d’expérience d’équipes ayant saisi le comité pour évaluer leur projet, comment l’interaction des porteurs de projets avec celui-ci garantit la dimension éthique des projets et, par conséquent, leur organisation et leur mise en œuvre.