AccueilÉthiqueComité d’éthique de l’InsermComité d’éthique de l’Inserm Modifié le : 07/03/2025 Publié le : 03/06/2020 Temps de lecture : 6 min ÉthiqueLe comité d’éthique de l’Inserm (CEI) a pour vocation d’être un acteur à part entière dans le dialogue entre la communauté scientifique et médicale et la société. Il anime la réflexion sur les questions éthiques soulevées par la recherche scientifique médicale et la recherche en santé telle qu’elle est mise en œuvre à l’Inserm. Il apporte son soutien aux personnels de l’Institut pour identifier et intégrer les questions d’éthique dès la conception de leurs projets. Ces aspects en font une instance originale, distincte du Comité consultatif national d’éthique (CCNE).Table des matièresMissionsComposition du comité d’éthiqueLes travaux du comité d’éthiqueNote et communicationsRéflexions thématiquesSéminairesLa lettre d’information du CEIMissionsLes principales missions du comité d’éthique sont de :Conduire et développer la réflexion sur les aspects éthiques associés aux pratiques de la recherche.Anticiper, par un travail de veille et de conseil, les conditions de mise en œuvre de recherches innovantes ainsi que les modalités de leur accompagnement éthique, notamment du point de vue de leurs impacts et conséquences.Sensibiliser les personnels de recherche à l’importance de l’éthique, afin de garantir un juste équilibre entre leur liberté intellectuelle et leurs devoirs vis-à-vis de l’Institut et de la société.Formuler des recommandations concernant les règles relatives à l’éthique et à la déontologie de la recherche, en lien avec la responsabilité du chercheur devant l’institut et la société, en particulier dans ses activités d’évaluation, de valorisation de la recherche et d’expertise.Associer les différents partenaires de l’Inserm à une réflexion partagée sur les grandes thématiques de la santé publique relevant de choix de société.Favoriser l’appropriation par tous des enjeux d’un questionnement éthique responsable, par des initiatives de proximité et des événements institutionnels significatifs, ainsi que par la diffusion des savoirsContribuer à l’organisation des débats publics, et si nécessaire les susciter, dans les domaines émergents de l’innovation biomédicale.Le comité d’éthique de l’Inserm peut être saisi par tout le personnel de l’Inserm, via les instances scientifiques, ou par la direction générale. Il peut également s’autosaisir.Composition du comité d’éthiqueLe comité d’éthique de l’Inserm comprend une vingtaine de membres nommés pour une période de trois ans, avec reconduction possible.Au moins la moitié des membres du comité n’appartient pas directement à l’Inserm et environ la moitié n’est pas biologiste ou médecin. Le principe d’équilibre femmes/hommes est respecté.Les champs d’expertise des membres sont complémentaires et couvrent la recherche biomédicale chez l’être humain, l’expérimentation animale, la réglementation des produits et procédés de santé, l’économie et la sociologie de la santé. Le comité comprend des personnalités francophones étrangères.Liste des membresPrésident : Hervé ChneiweissMembres du CEIHenri Atlan (École des hautes études en sciences sociales – Physiologie et philosophie)Bernard Baertschi (Université de Genève – Philosophie)Bertrand Bed’Hom (Museum national d’Histoire naturelle – Génétique animale et génomique évolutive)François Bompart (Drugs for Neglected Diseases initiative (DNDi) – Vaccinologie et recherches aux Suds)Catherine Bourgain (Cermes 3 – Génétique épidémiologique et sciences sociales)Anne Buisson (Association François Aupetit – Associations de malades)Hervé Chneiweiss (Inserm/CNRS – Neurosciences et bioéthique)Anne Dubart-Kupperschmitt (Inserm – Biologie des cellules souches, thérapies génique et cellulaire)François Eisinger (Institut Paoli-Calmettes, Marseille – Génétique, caractérisation et gestion des risques)Marie Grosset (Magistrate et enseignante en droit de la santé publique – Droit public)François Hirsch (Inserm – Immunologie, recherches aux Suds)Pierre Jouannet (Université Paris Descartes – Biologie de la reproduction et Académie de Médecine)Pierre Lombrail (Université Sorbonne Paris Nord – Santé publique)Séverine Mathieu (Ecole pratique des hautes études-PSL – Sociologie des religions et de l’éthique)Jennifer Merchant (Université Panthéon-Assas Paris II – Politiques publiques comparées et enjeux bioéthiques)Grégoire Moutel (Université de Normandie, CHU Caen, Espace régional éthique – Médecine légale, éthique médicale)Israël Nisand (Université de Strasbourg – Obstétrique et Forum Européen de Bioéthique)Isabelle Remy-Jouet (Inserm – Développement durable et éco-responsabilité en recherche)Corinne Sébastiani (Inserm – Essais cliniques, recherches aux Suds)Catherine Vidal (Institut Pasteur – Neurosciences et éthique)Samuel Vidal (Institut Claude Bourgelat et VetAgro Sup, Lyon – Expérimentation animale)Invités permanentsMarion Abecassis (Avocate spécialisée en sciences de la vie)Fabian Docagne (Inserm, responsable du service Sciences et société)Christine Dosquet (AP, présidente du Comité d’évaluation éthique de l’Inserm)Ghislaine Filliatreau (Inserm, déléguée à l’intégrité scientifique)Laurent Fleury (Inserm, responsable du pôle Expertise collective)Teodora Yovkova (Inserm, déléguée à la protection des données)Flavie Mathieu (Inserm, service Sciences et société, responsable du Collège des relecteurs de l’Inserm)Brigitte Rault (Inserm, référente éthique et modèles animaux au pôle Infrastructures de l’Inserm)Mission de soutien au comité d’éthiqueSecrétariat général : Christine Lemaitre (Inserm, Institut Biologie cellulaire, développement et évolution)Assistante : Yamina Sadani (Inserm, Mission parlementaire, Comité d’éthique et Comité histoire)ContactLes travaux du comité d’éthiqueNote et communicationsLe comité d’éthique de l’Inserm peut être saisi ou s’autosaisir pour réfléchir sur des questions éthiques soulevées par la recherche telle qu’elle est mise en œuvre au sein de l’Institut. Au terme de sa réflexion, il rend des avis sous forme de notes qui peuvent évoluer en relation avec de nouvelles contributions.Consulter les notes du comité d’éthiqueRéflexions thématiquesLe comité d’éthique de l’Inserm est organisé en plusieurs groupes de réflexion thématique. Ces thématiques évolue en fonction de problématiques soulevées par la recherche.Consulter les travaux des groupes de réflexion thématiqueSéminairesLe comité d’éthique organise des séminaires thématiques qui réunissent ses membres et des experts étrangers. Il organise également chaque année un séminaire d’une journée, centré sur une thématique soulevée par la recherche conduite à l’Inserm.Revoir les séminairesFertilité et procréation : enjeux éthiques de la recherche et de la médicalisation – novembre 202410 ans de révolutions et d’accélérations technologiques et 10 ans de nouvelles réflexions éthiques – novembre 2023Données massives de santé : enjeux éthiques pour la recherche – novembre 2022Vers des règles éthiques communes pour protéger les volontaires sains dans la recherche biomédicale – février 2022L’éthique de la recherche à l’aune des crises – journée annuelle du CEI 2021Ethique de l’innovation en santé – journée annuelle du CEI 2020L’éthique de la communication scientifique – journée annuelle du CEI 2019Journée recherche et santé 2018 : Éthique de la recherche et évolutions normativesL’éthique à l’ère de la médecine génomique – journée annuelle du CEI 2018Lancement de l’Association for Responsible Research and Innovation in Genome Editing (ARRIGE) – Paris, 2018Encourager la recherche responsable grâce à la technologie CRISPR-Cas9 – Brazzaville, 2018Comment pratiquer l’éthique biomédicale dans un monde connecté ? – journée annuelle du CEI 2017Journée recherche et santé 2016 : Sexe et genre dans les recherches en santé, une articulation innovanteJournée recherche et santé 2016 : La réflexion éthique au cœur des projets scientifiquesEncourager la recherche responsable grâce à la technologie CRISPR-Cas9 – Buenos-Aires, 2016La recherche en santé, entre confiance et défiance ? – journée annuelle du CEI 2016Encourager la recherche responsable grâce à la technologie CRISPR-Cas9 – Paris, 2016Journée recherche et santé 2015 : Les recherches sur l’embryon humain in vitro, aspects scientifiques et éthiquesComment améliorer le partage des données personnelles et des échantillons biologiques collectées lors des recherches menées avec les pays en développement – 2015Genre et recherche en santé – journée annuelle du CEI 2015Neuroéthique – journée annuelle du CEI 2014La lettre d’information du CEILe Comité d’éthique publie à intervalle régulier une lettre qui aborde les questions relatives au respect du vivant et à l’éthique.Telecharger les lettresLettre d’information n°19 du Comité d’éthique (octobre 2024)Lettre d’information n°18 du Comité d’éthique (mars 2024)Lettre d’information n°17 du Comité d’éthique (octobre 2023)Lettre d’information n°16 du Comité d’éthique (avril 2023)Lettre d’information n°15 du Comité d’éthique (octobre 2022)Lettre d’information n°14 du Comité d’éthique (mars 2022)Lettre d’information n°13 du Comité d’éthique (septembre 2021)Lettre d’information n°12 du Comité d’éthique (mars 2021)Lettre d’information n°11 du Comité d’éthique (novembre 2020)Lettre d’information n°10 du Comité d’éthique (janvier 2020)Lettre d’information n°9 du Comité d’éthique (mai 2019)Lettre d’information n°8 du Comité d’éthique (janvier 2019)Lettre d’information n°7 du Comité d’éthique (mai 2018)Lettre d’information n°6 du Comité d’éthique (décembre 2017)Lettre d’information n°5 du Comité d’éthique (mai 2017)Lettre d’information n°4 du Comité d’éthique (décembre 2016)Lettre d’information n°3 du Comité d’éthique (mai 2016)Lettre d’information n°2 du Comité d’éthique (décembre 2015)Lettre d’information n°1 du Comité d’éthique (juin 2015)
