Open Access : une nouvelle version du Plan S, plus réaliste et applicable

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La cOAlition S a mis en ligne, le 31 mai 2019, une version révisée de son Plan S visant à accélérer le passage à la publication en Open Access des travaux financés sur fonds publics. Si l’objectif global du plan est inchangé, plusieurs aménagements et précisions le rendent plus réaliste.

Annoncé en septembre 2018, le Plan S vise à accélérer le passage vers l’Open Access (OA). Elaboré par la cOAlition S (regroupant à ce jour 16 agences nationales de financement de la recherche, dont l’ANR), ce plan a été construit autour de 10 règles principales parmi lesquelles l’obligation - à partir de janvier 2020 - de publier tous les travaux scientifiques issus de la recherche financée par les fonds publics nationaux ou européens dans les journaux ou sur les plateformes conformes avec le principe de l’OA. La publication doit être en OA immédiat (sans délai d’embargo), associée à une licence ouverte (CC BY 4.0 de préférence) qui permet à l’auteur de conserver l’intégralité de ses droits. De plus, si la publication en OA est associée au paiement des frais de publication, ceux-ci doivent être encadrés. Les revues "hybrides" (revues sous abonnement mais offrant une option OA payante) sont exclues du plan.

Alors que le besoin de nouveau mode de diffusion des résultats scientifiques et de partage des données de la recherche et dans l'ensemble approuvé par tous, la première version du Plan S, très stringente, a suscité beaucoup d’interrogations et de commentaires dans la communauté de recherche. Les principales interrogations concernaient :

  • le délai très court pour mettre en œuvre le Plan S
  • l’absence de journaux de qualité (sans parler de plateformes) répondant aux exigences du Plan S dans certaines domaines de la recherche
  • la perte de "liberté académique" de publier dans les journaux de son choix
  • la capacité de financer l’OA

En résumé, beaucoup craignaient un plan "hors sol" inapplicable et, de fait, manquant sa cible. Comme on peut l’imaginer, les critiques ont été encore plus alarmistes, voire virulentes, de la part de certains éditeurs de la littérature scientifique.

Un Plan S révisé, répondant à des besoins et des contraintes "de terrain"

Sensible aux craintes, débats et critiques qu’inspirait le Plan S, et dans une volonté de produire un plan répondant aux besoins réels des communautés scientifiques, la cOAlition S a lancé une consultation en ligne pour recueillir des réactions au premier guide d’application du plan. Plus de 600 contributions (universités, sociétés savantes, éditeurs, chercheurs…) de 40 pays ont été déposées et analysées pour élaborer une nouvelle version du guide d’application publiée le 31 mai dernier.

L’objectif global du Plan S demeure identique, mais plusieurs aménagements et précisions en font désormais un plan plus réaliste et applicable. Citons les mesures les plus importantes :

  • Le délai d’application est repoussé d’un an, au 1 janvier 2021. 
  • Le dépôt de manuscrit auteur accepté (MAA) dans une archive ouverte (HAL) est clairement reconnu comme une des voies de conformité au Plan S, à condition que le MAA soit sous licence CC-BY et disponible immédiatement, sans délai d’embargo. 
  • Le soutien de la cOAlition S aux nouvelles initiatives ou modes de publications est affiché (modèle "Diamant", par exemple).
  • Le financement de publications dans des revues hybrides n’est plus exclu d’office. Il reste possible à conditions que ces journaux fassent partie d’accords "transformants" (publish and read, par exemple) et transparents, possiblement conclus jusqu’à une date limite de fin 2024. 
  • Le besoin de révision des modes d’évaluation de la recherche - notamment en début de carrière des chercheurs - est également identifié et nécessite de poser de nouvelles règles internationales d’évaluation.

Même si, stricto sensu, le Plan S ne concerne que les publications issues des travaux financés sur contrats de recherches publics, l’idée sous-jacente est que les règles du Plan S se généralisent : progressivement les établissements de recherche des pays dont les agences de financements adhérent à la cOAlition S pourraient en faire un standard de publication scientifique.

Dans le cadre de sa politique en matière de science ouverte, conforme avec le plan national, l’Inserm contribuera à cette évolution des modes de publications et de partage des données scientifiques.