Le comité d’éthique de l’Inserm peut être "saisi" ou s’autosaisir pour réfléchir sur les questions éthiques soulevées par la recherche scientifique médicale et la recherche en santé telle qu’elle est mise en œuvre au sein de l’Institut. Au terme de sa réflexion, il rend un avis sous forme de notes qui peuvent évoluer en relation avec de nouvelles contributions.

Note du Comité d'éthique sur la saisine concernant les questions liées au développement de la technologie CRISPR-Cas9

Note du Comité d'éthique sur les réflexions éthiques sur la recherche en santé dans les pays du "sud", en collaboration avec le CCDE de l'IRD

Note du Comité d'éthique sur la gestion des déclarations de liens d’intérêts et des conflits d’intérêts à l'Inserm

Note du Comité d'éthique sur l'affaire Marthe Gautier et règles de publication

Note du Comité d'éthique sur les Découvertes annexes et inattendues de la recherche

Note du Comité d'éthique sur Genre et recherche

Note du Comité d'éthique sur Embryon et développement

Note concernant l’annonce de la commercialisation prochaine d’un test génétique de diagnostic précoce de l’autisme

Note concernant les modalités de validation et de mise sur le marché d’un test de détection de cellules cancéreuses circulantes

Note sur les brevets que la Société américaine Myriad Genetics a obtenus auprès de l’Office européen des brevets concernant les tests de dépistages à la prédisposition du cancer du sein et de l’ovaire lié aux mutations des gènes BRCA 1 et BRCA 2 

Note concernant le financement d’une partie du projet de recherche "Facteurs génétiques et dépendance tabagique" par une société qui commercialise le tabac : la Société ALTADIS (ex-SEITA)