Le comité d'éthique de l'Inserm a pour vocation d'être un acteur à part entière dans le dialogue entre la communauté scientifique et médicale et la société. Il anime la réflexion sur les questions éthiques soulevées par la recherche scientifique médicale et la recherche en santé telle qu’elle est mise en œuvre au sein de l’Institut.

Il apporte son soutien aux personnels de l’Institut pour identifier et intégrer les questions d’éthique dès la conception de leurs projets et pour penser leurs pratiques. À terme, il aura également pour mission de fédérer le travail en éthique des organismes de recherche en sciences de la vie réunis au sein d’Aviesan. Ces aspects en font une instance originale, distincte du Comité consultatif national d’éthique (CCNE).

Principales missions du comité d'éthique de l'Inserm

  • conduire et développer la réflexion sur les aspects éthiques associés aux pratiques de la recherche;
  • anticiper, par un travail de veille et de conseil, les conditions de mise en œuvre de recherches innovantes ainsi que les modalités de leur accompagnement éthique, notamment du point de vue de leurs impacts et conséquences;
  • sensibiliser les personnels de recherche à l’importance de l’éthique, afin de garantir un juste équilibre entre leur liberté intellectuelle et leurs devoirs vis-à-vis de l’Institut et de la société;
  • formuler des recommandations concernant les règles relatives à l’éthique et à la déontologie de la recherche, en lien avec la responsabilité du chercheur devant l’institut et la société, en particulier dans ses activités d’évaluation, de valorisation de la recherche et d’expertise ;
  • associer les différents partenaires de l’Inserm à une réflexion partagée sur les grandes thématiques de la santé publique relevant de choix de société;
  • favoriser l’appropriation par tous des enjeux d’un questionnement éthique responsable, par des initiatives de proximité et des événements institutionnels significatifs, ainsi que par la diffusion des savoirs;
  • contribuer à l’organisation des débats publics, et si nécessaire les susciter, dans les domaines émergents de l’innovation biomédicale.

Le comité travaille à la création d’interfaces avec :

  • Les ateliers de formation Inserm : l’éthique faisant partie intégrante de toutes les recherches menées à l’Inserm, tout atelier de formation devrait comprendre une session consacrée aux questions éthiques soulevées par le thème de l’atelier. Le questionnement éthique devrait également être exposé lors de la journée d’accueil du personnel entrant.
  • L’expertise collective : le comité devrait être systématiquement saisi pour avis sur la question traitée par une expertise collective et la méthodologie employée (en particulier la composition du groupe d’experts retenus). Le comité pourrait en outre être consulté sur les modalités de restitution des résultats.
  • La délégation à l’intégrité scientifique (DIS) : cette délégation a notamment pour mission de mener une réflexion permanente sur l'intégrité scientifique et de participer à la diffusion des bonnes pratiques de recherche, une démarche complémentaire à celle du comité d’éthique.
  • La Mission Associations Recherche & Société (MARS) : la mission se situe à l’interface entre les associations intéressées par la recherche, et les chercheurs ouverts aux interactions avec le monde associatif. Elle propose, met en œuvre et coordonne des programmes d’action entre l’Inserm et les associations, visant à favoriser leurs liens et collaborations.
  • Le groupe Organismes modèles et ressources, qui assure le respect de la réglementation et des bonnes pratiques en expérimentation animale.
  • Les autres comités d’éthique d’organismes de recherche : le comité d’éthique de l’Inserm se rapprochera autant que possible des comités d’éthique des autres organismes de recherche.

Lire la suite