Les animaux en recherche

Les animaux utilisés à des fins scientifiques font l’objet d’un suivi très attentif, depuis leur arrivée dans les lieux d’expérimentation, pendant toute la durée des études, et à la fin des études.

L’expérimentation animale est encadrée par des dispositifs éthiques et réglementaires qui garantissent le respect et la bientraitance des animaux utilisés. 

Provenance des animaux

Les animaux utilisés à des fins scientifiques doivent avoir été élevés à cette fin et provenir d’établissements éleveurs ou fournisseurs agréés. 

Si des dérogations peuvent être accordées pour utiliser des animaux d’espèces domestiques qui vivent à l’état sauvage (errants) ou d’espèces non domestiques non tenus en captivité, ces dérogations demeurent exceptionnelles et solidement argumentées (protection de l’espèce, menace pour la santé humaine, justification scientifique validée par les ministères impliqués). 

Suivi des animaux

Le suivi des animaux élevés ou utilisés à des fins expérimentales est assuré à plusieurs niveaux : sanitaire (contrôles réguliers inspirés par les recommandations de groupes de travail européens, notamment de la felasa) , administratif (registre des entrées et sorties) et évaluation quotidienne de l’état des animaux. 

Le devenir des animaux

À l’issue d’une procédure réalisée à des fins scientifiques, le devenir de l’animal doit lui offrir un confort de vie satisfaisant. 

Maintien en vie et réutilisation

L’animal doit recevoir les soins appropriés avant, pendant et après les procédures expérimentales. Placé sous la surveillance d’un vétérinaire ou d’une autre personne compétente, il est hébergé dans des conditions qui assurent son bien-être. 

La réutilisation d’animaux dans des procédures expérimentales est envisageable. Elle ne peut se faire qu’après l’avis du vétérinaire, lorsque l’animal a pleinement retrouvé un état de santé et de bien-être et s’il n’a pas été soumis précédemment à une contrainte jugée sévère. 

Euthanasie

L’euthanasie des animaux utilisés pour la recherche peut s’imposer pour diverses raisons : exigence du protocole expérimental (pour un prélèvement de tissus ou d’organes), risque de dommages durables pour l’animal après l’étude, atteinte d’un point-limite… L’euthanasie doit alors être réalisée selon une méthode appropriée (annexe IV de l’arrêté du 1er février 2013) et par une personne formée. Elle est suivie d’un constat de décès et doit être notifiée sur le registre des animaux. 

Placement ou remise en liberté

La réglementation prévoit la possibilité de placer ou de remettre en liberté, dans un habitat approprié adapté à l’espèce, des animaux qui ont été utilisés dans des procédures expérimentales. Cette option nécessite une autorisation délivrée par le préfet, sous réserve que : 

  • l’état de santé de l’animal, certifié par un vétérinaire, le permette
  • il n’existe aucun danger pour la santé publique, la santé animale et l’environnement (ce qui exclut les animaux transgéniques de cette démarche)
  • des mesures appropriées aient été prises pour préserver son bien-être

La réhabilitation des animaux

Légalement, il n’y a pas d’obligation de trouver une structure d’accueil, ni de remettre en liberté les animaux utilisés pour la recherche à la fin d’un projet. Néanmoins, dans la continuité de la règle des 3R, une démarche de replacement (ou réhabilitation ) des animaux s’est développée ces dernières années. Elle concerne de multiples espèces qui sont le plus souvent remis à des associations de protection animale, chargées de placer les placer dans des conditions adaptées. 

L’Inserm travaille avec des associations impliquées cette démarche, comme White Rabbit ou le Groupement de réflexion et d’action pour l’animal (Graal).

A lire aussi sur ce sujet, un article de Martine Meunier (unité 1028, Centre de recherche en neurosciences de Lyon), paru sur The Conversation : Pourquoi nous cherchons une maison de retraite pour les singes de laboratoire (1er juillet 2018)